Ordre du jour
Prochaine Séance du Conseil Municipal
Mardi 17 septembre 2019 à 18h30 à l'Espace Culturel Folard
En préambule de la séance du 17 septembre, 2019, Monsieur le Maire informe l’assemblée de la démission de David DESMAREST, Conseiller Municipal, recueillie par courrier en date du 26 juillet 2019. La procédure prévoit de contacter le suivant de liste, et Florian CLABAU a confirmé le 4 août dernier qu’il acceptait d’entrer au Conseil Municipal. Monsieur le Maire l’accueille donc et procède à son installation au sein de l’assemblée. Il lui souhaite la bienvenue.
Monsieur le Maire, après avoir salué chacun des conseillers municipaux en espérant que la période estivale aura été un moment de détente et de repos, procède à l’ouverture de la séance et annonce l’ordre du jour, constitué de 16 délibérations.
- LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum
- PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)
- APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2019.
- APPROBATION de l’ordre du jour de la séance.
AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération 2019.09. 74 : Décision modificative n°2 au budget communal - Exercice 2019
Délibération 2019.09. 75 : Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
Délibération 2019.09. 76 : Cession des parcelles cadastrées section BD n° 387 - BD n° 389 et BD n° 410(partie) à la SCI les Trois Frangins.
Délibération 2019.09. 77 : Convention d'occupation privative du domaine public sur site ZA Les Mouttes Basse-Chemin des Olivettes avec la société CELLNEX France SAS.
Délibération 2019.09. 78 : Rétrocession à la commune des voies de l'opération d'aménagement "Les Sorbiers"
Délibération 2019.09. 79 : Cession de la parcelle cadastrée section AL n°248(partie) à Monsieur MORENAS Eric
Délibération 2019.09. 80 : Transfert au Syndicat d'énergie Vauclusien de la compétence optionnelle infrastructure de recharge pour véhicules hybrides et électriques (IRVE)
Délibération 2019.09. 81 : Marché pour l'achat et la livraison de fournitures scolaires - Constitution d'un groupement de commandes - Approbation de la convention de groupement de commandes - Désignation de la commission d'appel d'offres
Délibération 2019.09. 82 : Marchés d'achat et livraison de denrées alimentaires Constitution d'un groupement de commande Approbationde la convention de groupement de commande Désignation de la commission d'appel d'offres
Délibération 2019.09. 83 : Modification des conditions de rémunération des personnels qualifiés pour des besoins techniques ponctuels
Délibération 2019.09. 84 : Création de deux postes dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences
Délibération 2019.09. 85 : Création de deux postes d'adjoint technique principal de 1ère classe
Délibération 2019.09. 86 : Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Délibération 2019.09. 87 : Instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur ou secondaire
Délibération 2019.09. 88 : Participation au 102ème congrès des Maires de France - 19 au 22 novembre 2019 -
Délibération 2019.09. 89 : Participation au 22ème Assises des Petites Villes de France - 19 et 20 septembre 2019 - Palais des Congrès du Pont du Gard