Ordre du jour
La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le mardi 2 avril à 18h30
Salle polyvalente – Espace Culturel Folard
Ordre du jour
- LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum
- PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)
- APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal du 27 février 2024.
- APPROBATION de l’ordre du jour de la séance contenant 14 délibérations.
- DÉCISIONS MUNICIPALES : en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions municipales qu’il a prises dans le cadre de sa délégation du conseil municipal
Voir liste des décisions de février-mars 2024 en pièce jointe (12 décisions)
AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération 2024-04-027 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 février 2024
Délibération 2024-04-028 : Compte de Gestion 2023 – Adoption
Délibération 2024-04-029 : Compte administratif 2023 – Adoption
Délibération 2024-04-030 : Affectation du résultat 2023
Délibération 2024-04-031 : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’exercice 2024
Délibération 2024-04-032 : Budget principal ville – adoption du budget primitif 2024
Délibération 2024-04-033 : Autorisation de Programme et Crédits de Paiements (AP/CP) pour la construction d’un groupe scolaire
Délibération 2024-04-034 : Demande de subvention Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 – Travaux d’accessibilité et de mise en sécurité du nouveau groupe scolaire – Aménagement des espaces verts
Délibération 2024-04-035 : Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de Morières-lès-Avignon et le CCAS de Morières-lès-Avignon dans le cadre du renouvellement des contrats d’assurance des deux collectivités
Délibération 2024-04-036 : État des acquisitions et cessions immobilières 2023
Délibération 2024-04-037 : Subventions aux coopératives scolaires et classes transplantées
Délibération 2024-04-038 : Vote des subventions aux associations
Délibération 2024-04-039 : Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Délibération 2024-04-040 : Désignation d’un correspondant « Incendie et Secours »
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Ouverture au public du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 17h