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Morières lès Avignon
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Publications officielles

En vertu de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Vous pouvez consulter la liste des délibérations et des procès-verbaux du conseil municipal ainsi que les arrêtés réglementaires.
Les comptes-rendus ont été archivée à titre conservatoire.

Pour plus d'informations contactez-nous :
Tél. +33 (0)4 90 83 87 12 - Fax : +33 (0)4 90 33 42 28 - E-mail : contacts@morieres.fr
Ouverture au public du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 17h

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