Ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le jeudi 27 juin à 18h30
Salle polyvalente – Espace Culturel Folard

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Ordre du jour

1. LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum

 

2. PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)

 

3. APPROBATION de l’ordre du jour de la séance contenant 23 délibérations.

 

4. DÉCISIONS MUNICIPALES : en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT

Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions municipales qu’il a prises dans le cadre de sa délégation du conseil municipal

Voir liste des décisions de mars à juin 2024 en pièce jointe (76 décisions).

 

 

 

 

 

 

AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

 

Délibération 2024-06-041 :   Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 02 avril 2024

 

Délibération 2024-06-042 :   Avenant à la convention de prêt LT060427

 

Délibération 2024-06-043 :   Délibération de principe relative aux dépenses imputées aux articles budgétaires 6232 ; 6233 et 6234

 

Délibération 2024-06-044 :   Constitution d’un groupement de commandes dans le cadre du renouvellement du marché d’acquisition de fournitures administratives

 

Délibération 2024-06-045 :   Constitution de deux groupements de commande : réalisation d’un audit énergétique et réalisation d’un Schéma Directeur Immobilier Energie

 

Délibération 2024-06-046 :   Convention de groupement de candidatures pour l’appel à projets « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer »

 

Délibération 2024-06-047 :   Gestion des biens et opérations immobilières effectuées par l’Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur au titre de l’année 2023

 

Délibération 2024-06-048 :   Avenant n° 1 à la convention d’intervention foncière en opération d’ensemble – site République avec l’Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur (EPF PACA)

 

Délibération 2024-06-049 :   Renouvellement d’une convention entre le Syndicat d’Energie Vauclusien et la commune de Morières-lès-Avignon relative au déploiement des Infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)

 

Délibération 2024-06-050 :   Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

 

Délibération 2024-06-051 :   Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences

 

Délibération 2024-06-052 :   Modification du tableau des effectifs

 

Délibération 2024-06-053 :   Attribution de jours de repos dérogatoires en compensation de sujétions

 

Délibération 2024-06-054 :   Modification des modalités d’accueil ALSH périscolaire et extrascolaire

 

Délibération 2024-06-055 :   Convention d’utilisation d’équipements sportifs au profit de l’école maternelle Marcel Pagnol de Morières-lès-Avignon

 

Délibération 2024-06-056 :   Convention triennale donnant droit à une subvention pour la tarification sociale des cantines scolaires

 

Délibération 2024-06-057 :   Convention de mise à disposition gratuite d’un minibus 9 places du collège Anne Frank au profit de l’accueil jeunes de la ville de Morières-lès-Avignon

 

Délibération 2024-06-058 :   Modification du règlement intérieur du multi accueil « les premiers pas »

 

Délibération 2024-06-059 :   Convention bipartite de mise à disposition des services du Relais Petite Enfance de Morières-lès-Avignon moyennant une participation financière

 

Délibération 2024-06-060 :   Convention d’action passerelle entre la crèche et les écoles maternelles Agricol Perdiguier et Marcel Pagnol

 

Délibération 2024-06-061 :   Modification des membres des commissions communales « Finances », « Urbanisme, Environnement, Travaux » et « Développement économique et Agriculture »

 

Délibération 2024-06-062 :   Modification des administrateurs de la SAEML Saint-André

 

Délibération 2024-06-063 :   Attribution de 14 aides financières pour l’acquisition de vélos à assistance électrique neufs