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Ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le mardi 1er avril 2025 à 18h30
Salle polyvalente – Espace Culturel Folard


Ordre du jour

        1. LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum
        2. PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)
        3. APPROBATION de l’ordre du jour de la séance contenant 9 délibérations
        4. DECISIONS MUNICIPALES : en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT

        Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions municipales qu’il a prises dans le cadre de sa délégation du conseil municipal
        Voir liste des décisions du 26 février au 24 mars 2025 en pièce jointe (17 décisions)
        AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
        Délibération 2025-04-018 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 04 mars 2025
        Délibération 2025-04-019 : Budget Principal – Approbation du Compte Financier Unique 2024
        Délibération 2025-04-020 : Affectation du résultat 2024
        Délibération 2025-04-021 : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’exercice 2025
        Délibération 2025-04-022 : Budget principal ville – adoption du budget primitif 2025
        Délibération 2025-04-023 : Actualisation des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
        Délibération 2025-04-024 : Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2025
        Délibération 2025-04-025 : Subvention aux associations
        Délibération 2025-04-026 : Subvention aux coopératives scolaires et classes transplantées 

        Notes explicatives

          Pour plus d'informations contactez-nous :
          Tél. +33 (0)4 90 83 87 12 - E-mail : contacts@morieres.fr
          Ouverture au public du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 17h

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