Ordre du jour
La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le mardi 24 juin 2025 à 18h30
Salle polyvalente – Espace Culturel Folard
Ordre du jour
- LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum
- PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)
- APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal du 1er avril 2025.
- APPROBATION de l’ordre du jour de la séance contenant 17 délibérations
- DECISIONS MUNICIPALES : en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions municipales qu’il a prises dans le cadre de sa délégation du conseil municipal
Voir liste des décisions du 25 mars au 17 juin 2025 en pièce jointe (55 décisions)
AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération 2025-06-027 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 1er avril 2025
Délibération 2025-06-028 : Attribution d’une aide financière pour la construction du nouveau groupe scolaire
Délibération 2025-06-029 : Demande d’aide financière auprès de la Préfecture au titre du dispositif Fonds vert – Maires bâtisseurs 2025
Délibération 2025-06-030 : Rachat du foncier des Sumelles à l’Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur (EPF PACA)
Délibération 2025-06-031 : Gestion des biens et opérations immobilières effectuées par l’Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur au titre de l’année 2024
Délibération 2025-06-032 : Vente notariale interactive des locaux sis 6 rue de la République
Délibération 2025-06-033 : Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Morières-lès-Avignon
Délibération 2025-06-034 : Convention de mise à disposition de locaux au Centre Communal d’Action Sociale au premier étage de l’annexe de la mairie situé rue Général Pierre-Charles Sérignan
Délibération 2025-06-035 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
Délibération 2025-06-036 : Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Délibération 2025-06-037 : Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Délibération 2025-06-038 : Validation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP)
Délibération 2025-06-039 : Modification des membres de la commission communale « culture, festivités, jumelages, cérémonies »
Délibération 2025-06-040 : Refus de l’accord local sur la répartition des sièges de conseillers communautaires
Délibération 2025-06-041 : Adoption d’une amende administrative pour dépôts sauvages
Délibération 2025-06-042 : Règlement intérieur des cantines scolaires
Délibération 2025-06-043 : Attribution de deux aides financières pour l’acquisition de vélos à assistance électrique neufs
Pour plus d'informations contactez-nous :
Tél. +33 (0)4 90 83 87 12 - E-mail : contacts@morieres.fr
Ouverture au public du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 17h
