Ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le mardi 30 septembre 2025 à 18h30
Salle polyvalente – Espace Culturel Folard

Ordre du jour

1. 1. LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum
   2. PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)
   3. APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2025.
   4. APPROBATION de l’ordre du jour de la séance contenant 19 délibérations
   5. DECISIONS MUNICIPALES : en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
   Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions municipales qu’il a prises dans le cadre de sa délégation du conseil municipal
   Voir liste des décisions du 16 juin au 22 septembre 2025 en pièce jointe (48 décisions)

Dossier de séance

Note de synthèse

Liste des décisions

AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération 2025-09-044 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 juin 2025
Délibération 2025-09-045 : Décision modificative budgétaire n°1 – exercice 2025
Délibération 2025-09-046 : Subvention d’équipement à l’ASA des Canaux de la Plaine d’Avignon
Délibération 2025-09-047 : Désaffectation et déclassement d’une voie – périmètre des Sumelles
Délibération 2025-09-048 : Promesse de vente d’un terrain communal au profit de la SAS MELLONE IMMOBILIER PROVENCE – projet des Sumelles
Délibération 2025-09-049 : Adoption de la convention de financement entre la commune de Morières-lès-Avignon et le Syndicat d’Energie Vauclusien (SEV) dans le cadre d’une opération de rénovation de l’éclairage public
Délibération 2025-09-050 : Convention de servitude entre la commune et la société ENEDIS sur les parcelles section BV n° 283, 296 et 299
Délibération 2025-09-051 : Approbation d’un nouvel itinéraire pédestre de type GR® – Inscription au PDIPR®
Délibération 2025-09-052 : Participation communale pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
Délibération 2025-09-053 : Modification du tableau des emplois et des effectifs au 1er octobre 2025
Délibération 2025-09-054 : Création formelle d’un emploi fonctionnel
Délibération 2025-09-055 : Élection des conseillers municipaux siégeant au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
Délibération 2025-09-056 : Modification des membres de la commission communale « Éducation, Enfance, Jeunesse »
Délibération 2025-09-057 : Adoption de la charte d’utilisation des moyens informatiques et des outils numériques de la commune
Délibération 2025-09-058 : Acceptation d’un don à titre gracieux proposé par madame Sylviane JULLIAN
Délibération 2025-09-059 : Signature d’une convention entre la Caisse d’Allocations Familiales et la commune relative à une participation financière aux formations BAFA et BAFD
Délibération 2025-09-060 : Modification des horaires d’ouverture de la Maison Des Jeunes (MDJ)
Délibération 2025-09-061 : Avenant de prorogation de la convention bipartite relative à la mise à disposition des services du Relais Petite Enfance (RPE) de Morières-lès-Avignon à la commune de Velleron
Délibération 2025-09-062 : Approbation du règlement intérieur du Relais Petite Enfance (RPE)