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Morières lès Avignon
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Ordre du jour

LA PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
AURA LIEU LE MARDI 5 AVRIL A 18H30
SALLE POLYVALENTE – ESPACE CULTUREL FOLARD

Séance ouverte au public, le passe sanitaire n’est pas exigé.

  1. LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum
  2. PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)
  3. APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal du 1er mars 2022
  4. APPROBATION de l’ordre du jour de la séance

 

AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2022-04-015 :   Compte de gestion 2021 – Adoption

Délibération 2022-04-016 :   Compte administratif 2021 – Adoption

Délibération 2022-04-017 :   Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021

Délibération 2022-04-018 :   Projet de budget primitif 2022 – Adoption

Délibération 2022-04-019 :   Adoption et vote des taux d’imposition communaux 2022

Délibération 2022-04-020 :   État des acquisitions et cessions immobilières 2021

Délibération 2022-04-021 :   Acquisitions et cessions opérées en 2021 par l’Établissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur

Délibération 2022-04-022 :   Désaffectation et déclassement de la maison de retraite Saint-André

Délibération 2022-04-023 :   Majoration du taux de la taxe d’aménagement sur trois secteurs Communaux

Délibération 2022-04-024 :   Division en volume au profit de la société SUN’R POWER pour l’implantation d’ombrières photovoltaïques sur le domaine public

Délibération 2022-04-025 :   Bail emphytéotique avec la société SUN’R POWER pour l’implantation d’ombrières photovoltaïques sur le domaine public

Délibération 2022-04-026 :   Recrutement d’un formateur externe pour la formation obligatoire des policiers municipaux

Délibération 2022-04-027 :   Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et le C.C.A.S de Morières-les-avignon

Délibération 2022-04-028 :   Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité

Délibération 2022-04-029 :   Création de postes d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité

Délibération 2022-04-030 :   Création de 2 postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences

Délibération 2022-04-031 :   Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

Délibération 2022-04-032 :   Mise en place d’un service civique au sein de l’espace information jeunesse de Morières-lès-avignon

Délibération 2022-04-033 :   Subventions aux coopératives scolaires et aux classes Transplantées

Délibération 2022-04-034 :   Subventions aux associations  

Délibération 2022-04-035 :   Modification des membres de la commission communale Sports et Vie associative

Délibération 2022-04-036 :   Dénomination du boulodrome municipal – « Boulodrome Alain Reyre »

Délibération 2022-04-037 :   Concours photos « Que Fleurisse le Printemps » – Mise en place du règlement du concours

Délibération 2022-04-038 :   Attribution de deux aides financières pour l’acquisition de vélos à assistance électrique neufs

Pour plus d'informations contactez-nous :
Tél. +33 (0)4 90 83 87 12 - Fax : +33 (0)4 90 33 42 28 - E-mail : contacts@morieres.fr
Ouverture au public du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 17h

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