Ordre du jour
La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le jeudi 13 avril à 18h30
Salle polyvalente – Espace Culturel Folard
Ordre du jour
- LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum
- PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)
- APPROBATION du procès-verbal du conseil municipal du 14 mars 2023
- APPROBATION de l’ordre du jour de la séance contenant 16 délibérations.
- DÉCISIONS MUNICIPALES : en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions municipales qu’il a prises dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal.
Voir liste des décisions de mars 2023 à avril 2023 en pièce jointe (23 décisions).
AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération 2023-04-012 : Compte de gestion 2022 – Adoption
Délibération 2023-04-013 : Compte administratif 2022 – Adoption
Délibération 2023-04-014 : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022
Délibération 2023-04-015 : Adoption et vote des taux d’imposition communaux 2023
Délibération 2023-04-016 : Projet de budget primitif 2023 – Adoption
Délibération 2023-04-017 : Régime de provisionnement semi-budgétaire – Reste à recouvrer
Délibération 2023-04-018 : Acquisitions et cessions opérées en 2022 par l’Établissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur
Délibération 2023-04-019 : Vente Immo-Interactif de l’immeuble bâti cadastré section AI n° 395 – 138 rue Louis GROS
Délibération 2023-04-020 : Cumul d’emploi pour la formation à l’utilisation des générateurs d’aérosols incapacitant de plus de 100ml des agents de police municipale.
Délibération 2023-04-021 : Mise à disposition de personnel auprès du CCAS- modification de la délibération n°2021-11-082
Délibération 2023-04-022 : Portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité en application de l’article L.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique
Délibération 2023-04-023 : Modification des tarifs éducation, enfance et jeunesse
Délibération 2023-04-024 : Subventions aux coopératives scolaires + classes transplantées
Délibération 2023-04-025 : Subventions aux associations
Délibération 2023-04-026 : Demande de sponsoring
Délibération 2023-04-027 : Concours photos « Que fleurisse le printemps » – Mise en place du règlement du concours
Pour plus d'informations contactez-nous :
Tél. +33 (0)4 90 83 87 12 - Fax : +33 (0)4 90 33 42 28 - E-mail : contacts@morieres.fr
Ouverture au public du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 17h
