Ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le mardi 24 septembre 2024 à 18h30
Salle polyvalente – Espace Culturel Folard

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Ordre du jour

1. LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum

 

2. PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)

 

3. APPROBATION de l’ordre du jour de la séance contenant 22 délibérations.

 

4. DÉCISIONS MUNICIPALES : en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT

Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions municipales qu’il a prises dans le cadre de sa délégation du conseil municipal

Voir liste des décisions de juin à septembre 2024 en pièce jointe (74 décisions).

 

 

 

 

AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

 

Délibération 2024-09-064 :   Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 juin 2024

 

Délibération 2024-09-065 :   Autorisation d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement complémentaire de la construction du groupe scolaire de Craoux

 

Délibération 2024-09-066 :   Apurement des créances irrécouvrables prescrites

 

Délibération 2024-09-067 :   Convention de groupement de commandes pour la mise en œuvre d’un Système d’Archivage Electronique

 

Délibération 2024-09-068 :   Convention de groupement de commande pour la fourniture et la livraison d’équipements de pré-collecte : corbeilles et abris-bacs pour la collecte des emballages hors foyer

 

Délibération 2024-09-069 :   Affiliation au Centre de Remboursement du CESU (CR CESU) pour les prestations liées à la petite enfance et les prestations périscolaires

Délibération 2024-09-070 :   Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) – 4^ème échéance pour la période 2024-2029

 

Délibération 2024-09-071 :   Bilan triennal relatif à l’artificialisation des sols

 

Délibération 2024-09-072 :   Acquisition pour l’euro symbolique des parcelles cadastrées AI 218 et AI 220

 

Délibération 2024-09-073 :   Dénomination voie du lotissement le vieux chêne

 

Délibération 2024-09-074 :   Création de postes

 

Délibération 2024-09-075 :   Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

 

Délibération 2024-09-076 :   Modification des horaires d’ouverture de la Maison des Jeunes

 

Délibération 2024-09-077 :   Avenant à la Convention d’Objectif et de Financement (COF) de la CAF84 pour l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

 

Délibération 2024-09-078 :   Avenant aux Conventions d’Objectifs et de Financement (COF) de la CAF84 pour les équipements périscolaires, extrascolaires et accueil jeunes.

 

Délibération 2024-09-079 :   Convention d’utilisation d’équipements sportifs de la Ville de Le Pontet au profit de l’école élémentaire Jules Cassini

 

Délibération 2024-09-080 :   Convention d’utilisation d’équipements sportifs de la Ville de Le Pontet au profit de l’école élémentaire Marcel Pagnol

 

Délibération 2024-09-081 :   Convention d’utilisation d’équipements sportifs de la Ville de Le Pontet au profit de l’école maternelle Marcel Pagnol

 

Délibération 2024-09-082 :   Signature d’une convention tripartite pour assurer le portage du référent A Vocation d’Insertion Professionnelle (AVIP)

 

Délibération 2024-09-083 :   Convention opérationnelle relative à l’échange de données à caractère personnel entre les partenaires du projet “À Vocation d’Insertion Professionnelle” (AVIP) de Vaucluse

 

Délibération 2024-09-084 :   Convention intercommunale pour la mise en place d’une permanence France Services sur le territoire de la commune de Caumont-sur-Durance

 

Délibération 2024-09-085 :   Attribution de 8 aides financières pour l’acquisition de vélos à assistance électrique neufs