Ordre du jour
La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le mardi 28 novembre à 18h30
Salle polyvalente – Espace Culturel Folard
Ordre du jour
- LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum
- PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)
- APPROBATION de l’ordre du jour de la séance contenant 16 délibérations.
- DÉCISIONS MUNICIPALES : en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions municipales qu’il a prises dans le cadre de sa délégation du conseil municipal.
Voir liste des décisions de septembre à novembre 2023 en pièce jointe (37décisions).
AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération 2023-11-077 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 26 septembre 2023
Délibération 2023-11-078 : Décision modificative au budget communal n° 2 – Exercice budgétaire 2023
Délibération 2023-11-079 : Autorisation d’ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du budget 2024
Délibération 2023-11-080 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 et du règlement budgétaire et financier – Passage à la M 57 au 1er janvier 2024
Délibération 2023-11-081 : Durée d’amortissement – Passage à la M 57 au 1er janvier 2024
Délibération 2023-11-082 : Définition de zones d’accélération des Energies renouvelables – Loi APER du 22 mars 2023
Délibération 2023-11-083 : Désaffectation et déclassement de la maison de retraite Saint-André – Délibération rectificative
Délibération 2023-11-084 : Classement dans le domaine public communal des voies de l’ensemble immobilier les Cèdres 2-3 et 4
Délibération 2023-11-085 : Modification du tableau des effectifs -création d’un poste Éducateur de Jeunes Enfants
Délibération 2023-11-086 : Remboursement des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les agents municipaux dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
Délibération 2023-11-087 : Modification du règlement intérieur de l’ALSH – modification des horaires d’accueil et de départ
Délibération 2023-11-088 : Passage à la gestion en flux pour les réservataires de logements sociaux – Approbation de la convention de gestion entre la commune et le bailleur social Grand Delta Habitat
Délibération 2023-11-089 : Modification des membres des commissions communales « Culture, festivités, jumelage et cérémonies » et « développement économique et agriculture ».
Délibération 2023-11-090 : Avis du Conseil Municipal sur les dérogations à la règle du repos dominical des commerces de détail – Année 2024
Délibération 2023-11-091 : Attribution de 5 aides financières pour l’acquisition de vélos à assistance électrique neufs
Délibération 2023-11-092 : Avis du conseil municipal sur la création du pôle territorial du Grand Bassin de Vie d’Avignon
Pour plus d'informations contactez-nous :
Tél. +33 (0)4 90 83 87 12 - E-mail : contacts@morieres.fr
Ouverture au public du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 17h
