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Morières lès Avignon
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Ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le jeudi 13 avril à 18h30
Salle polyvalente – Espace Culturel Folard


Ordre du jour
  1. LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum
  1. PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)
  1. APPROBATION du procès-verbal du conseil municipal du 14 mars 2023
  1. APPROBATION de l’ordre du jour de la séance contenant 16 délibérations.
  1. DÉCISIONS MUNICIPALES : en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT

Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions municipales qu’il a prises dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal.

Voir liste des décisions de mars 2023 à avril 2023 en pièce jointe (23 décisions).

AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 Délibération 2023-04-012 :   Compte de gestion 2022 – Adoption

Délibération 2023-04-013 :   Compte administratif 2022 – Adoption

Délibération 2023-04-014 :   Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022

Délibération 2023-04-015 :   Adoption et vote des taux d’imposition communaux 2023

Délibération 2023-04-016 :   Projet de budget primitif 2023 – Adoption

Délibération 2023-04-017 :   Régime de provisionnement semi-budgétaire – Reste à recouvrer

Délibération 2023-04-018 :   Acquisitions et cessions opérées en 2022 par l’Établissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur

Délibération 2023-04-019 :   Vente Immo-Interactif de l’immeuble bâti cadastré section AI n° 395 – 138 rue Louis GROS

Délibération 2023-04-020 :   Cumul d’emploi pour la formation à l’utilisation des générateurs d’aérosols incapacitant de plus de 100ml des agents de police municipale.

Délibération 2023-04-021 :   Mise à disposition de personnel auprès du CCAS- modification de la délibération n°2021-11-082

Délibération 2023-04-022 :   Portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité en application de l’article L.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique

Délibération 2023-04-023 :   Modification des tarifs éducation, enfance et jeunesse

Délibération 2023-04-024 :   Subventions aux coopératives scolaires + classes transplantées

Délibération 2023-04-025 :   Subventions aux associations

Délibération 2023-04-026 :   Demande de sponsoring

Délibération 2023-04-027 :   Concours photos « Que fleurisse le printemps » – Mise en place du règlement du concours

Pour plus d'informations contactez-nous :
Tél. +33 (0)4 90 83 87 12 - Fax : +33 (0)4 90 33 42 28 - E-mail : contacts@morieres.fr
Ouverture au public du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 17h

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