Ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le mardi 2 avril à 18h30
Salle polyvalente – Espace Culturel Folard

Ordre du jour

1. LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum

2. PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)

3. APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal du 27 février 2024.

4. APPROBATION de l’ordre du jour de la séance contenant 14 délibérations.

5. DÉCISIONS MUNICIPALES : en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT

Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions municipales qu’il a prises dans le cadre de sa délégation du conseil municipal

Voir liste des décisions de février-mars 2024 en pièce jointe (12 décisions) 

AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2024-04-027 :   Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 février 2024

Délibération 2024-04-028 :   Compte de Gestion 2023 – Adoption

Délibération 2024-04-029 :   Compte administratif 2023 – Adoption

Délibération 2024-04-030 :   Affectation du résultat 2023

Délibération 2024-04-031 :   Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’exercice 2024

Délibération 2024-04-032 :   Budget principal ville – adoption du budget primitif 2024

Délibération 2024-04-033 :   Autorisation de Programme et Crédits de Paiements (AP/CP) pour la construction d’un groupe scolaire

Délibération 2024-04-034 :   Demande de subvention Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 – Travaux d’accessibilité et de mise en sécurité du nouveau groupe scolaire – Aménagement des espaces verts

Délibération 2024-04-035 :   Constitution d’un groupement de commandes entre la ville de Morières-lès-Avignon et le CCAS de Morières-lès-Avignon dans le cadre du renouvellement des contrats d’assurance des deux collectivités

Délibération 2024-04-036 :   État des acquisitions et cessions immobilières 2023

Délibération 2024-04-037 :   Subventions aux coopératives scolaires et classes transplantées

Délibération 2024-04-038 :   Vote des subventions aux associations

Délibération 2024-04-039 :   Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

Délibération 2024-04-040 :   Désignation d’un correspondant « Incendie et Secours »