Ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le mardi 21 avril à 18h30
Salle polyvalente – Espace Culturel Folard

Ordre du jour

1. LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum
2. PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)
3. APPROBATION de l’ordre du jour de la séance contenant 15 délibérations.
4. DÉCISIONS MUNICIPALES : en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions municipales qu’il a prises dans le cadre de sa délégation du conseil municipal
Voir liste des décisions du 26 mars au 08 avril 2026 en pièce jointe
(11décisions)
AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération 2026-04-037 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 mars 2026
Délibération 2026-04-038 : Budget Principal – Approbation du Compte Financier Unique 2025
Délibération 2026-04-039 : Affectation du résultat 2025
Délibération 2026-04-040 : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’exercice 2026
Délibération 2026-04-041 : Budget Principal ville – Adoption du Budget Primitif 2026
Délibération 2026-04-042 : Actualisation des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
Délibération 2026-04-043 : Subventions aux associations
Délibération 2026-04-044 : Subventions aux coopératives scolaires et classes transplantées
Délibération 2026-04-045 : Subvention d’équipement à l’ASA des Canaux de la Plaine d’Avignon
Délibération 2026-04-046 : Avenant convention de financement entre la commune de Morières-lès-Avignon et le Syndicat d’Énergie Vauclusien (SEV) dans le cadre d’une opération de rénovation de l’éclairage public
Délibération 2026-04-047 : Règlement Intérieur du conseil municipal
Délibération 2026-04-048 : Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
Délibération 2026-04-049 : Proposition de la liste des commissaires titulaires et commissaires suppléants de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Délibération 2026-04-050 : Désignation des membres de la Commission de Suivi de Site (CSS) relative à l’installation de la société SUEZ RV ÉNERGIE à Vedène
Délibération 2026-04-051 : Attribution de quatre aides financières pour l’acquisition de vélos à assistance électrique neufs

 Note de synthèse

Recueil des décisions

Dossier de séance