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Ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le mardi 24 juin 2025 à 18h30
Salle polyvalente – Espace Culturel Folard


Ordre du jour
        1. LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum
        1. PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)
        1. APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal du 1er avril 2025.
        1. APPROBATION de l’ordre du jour de la séance contenant 17 délibérations
        1. DECISIONS MUNICIPALES : en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT

        Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions municipales qu’il a prises dans le cadre de sa délégation du conseil municipal

        Voir liste des décisions du 25 mars au 17 juin 2025 en pièce jointe (55 décisions)

         Dossier de séance

        Note de synthèse

        Recueil des décisions

        AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

        Délibération 2025-06-027 :            Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 1er avril 2025

        Délibération 2025-06-028 :            Attribution d’une aide financière pour la construction du nouveau groupe scolaire

        Délibération 2025-06-029 :            Demande d’aide financière auprès de la Préfecture au titre du dispositif Fonds vert – Maires bâtisseurs 2025

        Délibération 2025-06-030 :            Rachat du foncier des Sumelles à l’Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur (EPF PACA)

        Délibération 2025-06-031 :            Gestion des biens et opérations immobilières effectuées par l’Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur au titre de l’année 2024

        Délibération 2025-06-032 :            Vente notariale interactive des locaux sis 6 rue de la République

        Délibération 2025-06-033 :            Renouvellement du contrat de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Morières-lès-Avignon

        Délibération 2025-06-034 :            Convention de mise à disposition de locaux au Centre Communal d’Action Sociale au premier étage de l’annexe de la mairie situé rue Général Pierre-Charles Sérignan

        Délibération 2025-06-035 :            Modification du tableau des emplois et des effectifs

        Délibération 2025-06-036 :            Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

        Délibération 2025-06-037 :            Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

        Délibération 2025-06-038 :            Validation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP)

        Délibération 2025-06-039 :            Modification des membres de la commission communale « culture, festivités, jumelages, cérémonies »

        Délibération 2025-06-040 :            Refus de l’accord local sur la répartition des sièges de conseillers communautaires

        Délibération 2025-06-041 :            Adoption d’une amende administrative pour dépôts sauvages

        Délibération 2025-06-042 :            Règlement intérieur des cantines scolaires

        Délibération 2025-06-043 :            Attribution de deux aides financières pour l’acquisition de vélos à assistance électrique neufs

         

          Pour plus d'informations contactez-nous :
          Tél. +33 (0)4 90 83 87 12 - E-mail : contacts@morieres.fr
          Ouverture au public du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 17h

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