Ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le mardi 28 novembre à 18h30
Salle polyvalente – Espace Culturel Folard

Ordre du jour

1. LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum
2. PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)
3. APPROBATION de l’ordre du jour de la séance contenant 16 délibérations.
4. DÉCISIONS MUNICIPALES : en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT

Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions municipales qu’il a prises dans le cadre de sa délégation du conseil municipal.

Voir liste des décisions de septembre à novembre 2023 en pièce jointe (37décisions).

AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2023-11-077 :   Approbation du Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 26 septembre 2023

Délibération 2023-11-078 :   Décision modificative au budget communal n° 2 – Exercice budgétaire 2023

Délibération 2023-11-079 :   Autorisation d’ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du budget 2024

Délibération 2023-11-080 :   Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 et du règlement budgétaire et financier – Passage à la M 57 au 1er janvier 2024

Délibération 2023-11-081 :   Durée d’amortissement – Passage à la M 57 au 1er janvier 2024

Délibération 2023-11-082 :   Définition de zones d’accélération des Energies renouvelables – Loi APER du 22 mars 2023

Délibération 2023-11-083 :   Désaffectation et déclassement de la maison de retraite Saint-André – Délibération rectificative

Délibération 2023-11-084 :   Classement dans le domaine public communal des voies de l’ensemble immobilier les Cèdres 2-3 et 4

Délibération 2023-11-085 :   Modification du tableau des effectifs -création d’un poste Éducateur de Jeunes Enfants

Délibération 2023-11-086 :   Remboursement des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les agents municipaux dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission

Délibération 2023-11-087 :   Modification du règlement intérieur de l’ALSH – modification des horaires d’accueil et de départ

Délibération 2023-11-088 :   Passage à la gestion en flux pour les réservataires de logements sociaux – Approbation de la convention de gestion entre la commune et le bailleur social Grand Delta Habitat

Délibération 2023-11-089 :   Modification des membres des commissions communales « Culture, festivités, jumelage et cérémonies » et « développement économique et agriculture ».

Délibération 2023-11-090 :   Avis du Conseil Municipal sur les dérogations à la règle du repos dominical des commerces de détail – Année 2024

Délibération 2023-11-091 :   Attribution de 5 aides financières pour l’acquisition de vélos à assistance électrique neufs

Délibération 2023-11-092 :   Avis du conseil municipal sur la création du pôle territorial du Grand Bassin de Vie d’Avignon