Ordre du jour

La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le mardi 9 décembre à 18h30
Salle polyvalente – Espace Culturel Folard

Ordre du jour

1. LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum
2. PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT)
3. APPROBATION du compte rendu du Conseil Municipal du 30 septembre 2025.
4. APPROBATION de l’ordre du jour de la séance contenant 15 délibérations
5. DECISIONS MUNICIPALES : en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions municipales qu’il a prises dans le cadre de sa délégation du conseil municipal
Voir liste des décisions du 25 septembre 2025 au 1er décembre 2025 en pièce jointe (35 décisions)
AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération 2025-12-063 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 30 septembre 2025
Délibération 2025-12-064 : Décision modificative budgétaire n° 2 – exercice 2025
Délibération 2025-12-065 : Autorisation d’ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du budget 2026
Délibération 2025-12-066 : Autorisation donnée au comptable public de mouvementer le compte 1068
Délibération 2025-12-067 : Avance subvention Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Exercice 2026
Délibération 2025-12-068 : Apurement des créances irrécouvrables 2025
Délibération 2025-12-069 : Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026
Délibération 2025-12-070 : Cession et sortie d’inventaire d’un véhicule
Délibération 2025-12-071 : Vente de la maison parcelle cadastrée section AH n° 6 située 498, rue Jean Bouin
Délibération 2025-12-072 : Acquisition pour l’euro symbolique de la parcelle cadastrée AL n° 20
Délibération 2025-12-073 : Contrat d’intervention 2026-2027 SOLIHA Vaucluse
Délibération 2025-12-074 : Modification du règlement de l’aménagement du temps de travail – service Police Municipale
Délibération 2025-12-075 : Mise à disposition de personnel auprès du CCAS Modification de la délibération n° 2025-03-11
Délibération 2025-12-076 : Conventions d’utilisation d’équipements sportifs au profit des écoles maternelles et élémentaires
Délibération 2025-12-077 : Avis du conseil municipal sur les dérogations à la règle du repos dominical des commerces de détail – Année 2026

 Note de synthèse

Recueil des décisions

Dossier de séance