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Morières lès Avignon
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Ordre du jour

LA PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
AURA LIEU LE MARDI 27 SEPTEMBRE A 18H30
SALLE POLYVALENTE – ESPACE CULTUREL FOLARD

 

Ordre du jour

1. LECTURE de l’état de présence et recueil des pouvoirs – détermination du quorum.

2. PROPOSITION de désignation du secrétaire de séance et APPROBATION par l’assemblée (L 2121-5 du CGCT).

3. APPROBATION du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2022.

4. APPROBATION de l’ordre du jour de la séance.

5. DÉCISIONS MUNICIPALES : en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT.
Monsieur le Maire informe l’assemblée des décisions municipales qu’il a prises dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal.
Voir liste des décisions de juin à septembre 2022 en pièce jointe (63 décisions).

AFFAIRES SOUMISES À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2022-09-056 : Décision modificative n°2 au budget communal – Exercice budgétaire 2022

Délibération 2022-09-057 : Rattrapage d’amortissements – corrections sur exercices antérieurs

Délibération 2022-09-058 : Modification du tableau des effectifs – Création de postes

Délibération 2022-09-059 : Portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité en application de l’article L.332-23-2° du Code Général de la fonction publique

Délibération 2022-09-060 : Création d’un emploi permanent sur le fondement de l’article L.332-8 du code général de la fonction publique lorsque l’agent bénéficie déjà d’un C.D.I. pour exercer des fonctions relevant de la même catégorie hiérarchique (A – B ou C)

Délibération 2022-09-061 : Modification des tarifs funéraires à compter du 1er octobre 2022

Délibération 2022-09-062 : Participation au 104ème congrès des Maires de France du 22 au 24 novembre 2022

Délibération 2022-09-063 : Attribution de six aides financières pour l’acquisition de vélos à assistance électrique neufs

 

 

Pour plus d'informations contactez-nous :
Tél. +33 (0)4 90 83 87 12 - Fax : +33 (0)4 90 33 42 28 - E-mail : contacts@morieres.fr
Ouverture au public du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 17h

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