Arrêtés et décisions
Décisions municipales
Décision municipale 2023-03-058
Marché de travaux pour l’élagage et l’abattage d’arbres avec la SARL FAYARD
Mise en ligne 24 mars 2023
Décision 2023-03-060
Demande de concours financier de l’Etat au titre du FIPDR 2023
Mise en ligne 22 mars 2023
Décision 2023-03-057
Services d’infogérance des systèmes d’information et d’assistance informatique aux utilisateurs de la ville de Morières-lès-Avignon avec ACTIS INNOVATION
Mise en ligne 22 mars 2023
Décision 2023-03-056
Demande de concours financier de l’ANS dans le cadre de l’appel à projet – Plan 5000 terrains de sport
Mise en ligne 17 mars 2023
Décision 2023-03-053
portant conventionnement à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale
Mise en ligne 17 mars 2023
Décision 2023-02-041
Marché de travaux pour la rénovation énergétique de l’école élémentaire Pagnol – Isolation-Enduits de façade avec SAS INDIGO BATIMENT
Mise en ligne 6 mars 2023
Décision 2023-02-033
Indemnisation par GROUPAMA Assurances du sinistre relatif aux candélabres foudroyés
Mise en ligne 27 février 2023
Décision 2023-02-032
Désignation d’un avocat Maître Laurent FRÖLICH pour la rédaction d’un mémoire en défense 2
Mise en ligne 27 février 2023
Décision 2023-02-031
Désigantion d’un avocat Maître Laurent FRÖLICH pour la rédaction d’un mémoire en défense 1
Mise en ligne 27 février 2023
Décision 2023-02-030
Demande de fonds de concours financier dans le cadre du dispositif d’attribution par le Grand Avignon pour les travaux
Mise en ligne 27 février 2023
Décision 2023-02-029
Demande de concours financier de l’Etat dans le cadre du DSIL-requalification des axes structurants rond-point avenue Jean Monnet
Mise en ligne 27 février 2023
Décision 2023-02-028
Demande de concours financier de l’Etat dans le cadre du DSIL-gestion des fluides optimisés et isolation de la bibliothèque Takaya
Mise en ligne 27 février 2023
Décision 2023-02-025
Demande de concours financier au titre de la DETR-construction d’un 3ème groupe scolaire
Mise en ligne 22 février 2023
Décision 2023-02-018
Convention d’assistane juridique avec la SCP Territoires Avocats
Mise en ligne 22 février 2023
Décision 2023-02-019
Facturation de frais de mise en fourrière COSMIN LUPA
Mise en ligne 10 février 2023
Décision 2023-02-017
Avenant n°1 au marché d’assurances – Lot 3 Flotte Automobile – Auurances PILLIOT
Mise en ligne 10 février 2023
Décision 2023-02-013
Avenant n°1 au marché d’assurances – Lot 4 Assurance risques statutaires avec GROUPAMA Méditerrannée
Mise en ligne 8 février 2023
Décision 2023-01-010
Demande de concours financier de l’Europe dans le cadre de l’appel à projet de la DREETS PACA – Service Europe
Mise en ligne 31 janvier 2023
Décision 2023-01-009
Demande de subvention auprès de la Région Sud au titre du projet de la rénovation de la gare
Mise en ligne 30 janvier 2023
Décision 2023-01-003
portant délégation à Monsieur FAUCITANO Pierre-Jean pour pouvoir déposer une plainte
Mise en ligne 6 janvier 2023
Décision 2023-01-002
Marché de service pour l’assurance dommages aux biens avec JDG assurances
Mise en ligne 6 janvier 2023
Décision 2022-12-242
Demande de concours financier de la communauté d’agglomération du Grand Avignon dans le cadre du fonds de soutien à la transition écologique
Mise en ligne 3 janvier 2023
Décision 2022-12-238
3ème groupe scolaire-Demande de concours financier de la communauté d’agglomération du Grand Avignon dans le cadre du fonds de soutien à la transition écologique
Mise en ligne 23 décembre 2022
Décision 2022-12-236
Demande de concours financier de la communauté d’agglomération du Grand Avignon dans le cadre du fonds de soutien à la transition écologique
Mise en ligne 23 décembre 2022
Décision 2022-12-233
Demande de fonds de concours financier dans le cadre du dispositif d’attribution par le Grand Avignon pour les travaux de restructuration et de déplacement doux Rte de la Garance
Mise en ligne 23 décembre 2022
Décision 2022-12-232
Avenant n°2 au marché de travaux pour l’aménagement de l’avenue du docteur Waksman avec NEOTRAVAUX SAS
Mise en ligne 23 décembre 2022
Décision 2022-12-231
Marché de gestion, exploitation, maintenance et rénovation des installations d’éclairage public et sportif de la commune avec Lumi Mags
Mise en ligne 23 décembre 2022
Décision 2022-12-228
avenant n°1 au marché de travaux d’extension de la bibliothèque municipale TAKAYA avec RP Maçonnerie
Mise en ligne 23 décembre 2022
Décision 2022-12-226
Avenant n°2 au marché de travaux d’extension de la bibliothèque municipale Takaya avec EURL CLP
Mise en ligne 23 décembre 2022
Décision 2022-12-227
PORTANT RÉTABLISSEMENT DES TARIFS INITIAUX – RÉGIE ANIMATIONS CULTURELLES
Mise en ligne 16 décembre 2022
Décision 2022-11-215
Assistance et conseil permanent en assurance avec AFC CONSULTANTS
Mise en ligne 16 décembre 2022
Décision 2022-10-190
Acquisition véhicule Police Municipale – révision demande de subvention Région Sud – annulation décision 2021-11-204
Mise en ligne 16 décembre 2022
2022-11-214
Avenant n°1 au marché de travaux d’extension de la bibliothèque
Mise en ligne 15 décembre 2022
2022-11-203
Convention de partenariat avec la CMAR-CND 84
Mise en ligne 7 décembre 2022
2022-11-198
Demande de concours financier de la communauté d’agglomération du Grand Avignon dans le cadre du fonds de soutien aux investissements des communes
Mise en ligne 7 décembre 2022
2022-10-188
ASA des canaux de la plaine d’Avignon Groupement de commande Etude diagnostic
Mise en ligne 7 décembre 2022
2022-11-199
Convention de partenariat entre la ville et le collège Anne Frank dans le cadre des interventions du service enfance jeunesse
Mise en ligne 21 novembre 2022
2022-11-207
Avenant n°1 au marché de travaux pour l’aménagement de l’avenue du docteur Waksman avec NEOTRAVAUX
Mise en ligne 21 novembre 2022
2022-10-192
Mise à disposition de véhicule entre la mairie et l’association La Banque Alimentaire
Mise en ligne 21 novembre 2022
2022-10-184
Avenant n2 à l’accord-cadre de travaux à bons de commande pour l’amélioration et la restructuration de la voirie communale
Mise en ligne 21 novembre 2022
Décision n°2022-09-176
Définition des nouveaux tarifs de l’Accueil Jeunes
Mise en ligne 14 septembre 2022
Décision n°2022-08-174
collecte et traitement des consommables informatique usagés
Mise en ligne 8 septembre 2022
Décision municipale n° 2022-09-175
portant interdiction de manifestation sur la place de la Liberté pour cause d’intempéries
Mise en ligne 2 septembre 2022
DECISION MUNICIPALE n°2022-07-159
Cession tractopelle communal
Mise en ligne 28 juillet 2022
DECISION MUNICIPALE n°2022-07-157
Autorisation d’occupation privative du domaine public concernant la parcelle communale cadastrée section BR 68 sise 36 av Waksman à la société CELLNEX France
Mise en ligne 28 juillet 2022
DECISION MUNICIPALE N°2022-07-148
Aménagement de l’avenue du Docteur Waksman
Mise en ligne 22 juillet 2022
DECISION MUNICIPALE N°2022-07-154
Demande de subvention auprès du département du Vaucluse – CDST 2020-2022
Mise en ligne 18 juillet 2022
DECISION MUNICIPALE n°2022-07-149
Assistance à maitrise d’ouvrage en qualité environnementale en vue de la réalisation des travaux du groupe scolaire des Craoux
Mise en ligne 15 juillet 2022
DECISION MUNICIPALE N° 2022-07-137
Achat et la livraison de fournitures scolaires
Mise en ligne 7 juillet 2022
Décision Municipale N° 2022-06-134
Demande de subvention auprès du Département de Vaucluse au titre de la répartition du produit des amendes de police – Année 2022
Mise en ligne 29 juin 2022
Arrêtés municipaux
Arrêté 2023-03-0078
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 32 avenue Jean Monnet
Mise en ligne 29 mars 2023
Arrêté 2023-03-0075
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Place de la Liberté
Mise en ligne 29 mars 2023
Arrêté 2023-03-0077
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 75 rue Folard
Mise en ligne 17 mars 2023
Arrêté 2023-03-0074
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue du 08 mai 1945
Mise en ligne 17 mars 2023
Arrêté 2023-03-0073
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 215 avenue Jean Monnet
Mise en ligne 17 mars 2023
Arrêté 2023-03-0072
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 38 avenue Léon Blum
Mise en ligne 17 mars 2023
Arrêté 2023-03-0071
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement Rue Pasteur- rue des Fossés- Rue Crillon des Fosses
Mise en ligne 17 mars 2023
Arrêté 2023-03-0070
porte suspension temporaire de l’arrêté 2022-08-695 portant réglementation temporaire de l’autorisation de circulation
Mise en ligne 17 mars 2023
Arrêté 2023-03-0069
Nomination d’un nouvel administrateur au conseil d’administration du CCAS
Mise en ligne 17 mars 2023
Arrêté 2023-03-0068
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 1 impasse des Cèdres
Mise en ligne 17 mars 2023
Arrêté 2023-03-0067
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement rue Charles de Sérignan
Mise en ligne 17 mars 2023
Arrêté 2023-03-0066
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 55B Place St André
Mise en ligne 17 mars 2023
Arrêté 2023-03-0065
portant réglementation provisoire de la circualtion et du stationnement des véhicules 56 rue Louis Gros
Mise en ligne 17 mars 2023
Arrêté 2023-03-0069
Nomination d’un nouvel administrateur au conseil d’administration du CCAS
Mise en ligne 13 mars 2023
Arrêté 2023-03-0062
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – sur la commune
Mise en ligne 9 mars 2023
Arrêté 2023-03-0057
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules -489 avenue Léon Blum
Mise en ligne 9 mars 2023
Arrêté 2023-03-0054
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Aristide Briand
Mise en ligne 9 mars 2023
Arrêté 2023-03-063
Portant restriction des heures d’ouverture des commerces proposant la vente à emporter d’aliments et-ou de boissons, notamment alcoolisées
Mise en ligne 7 mars 2023
Arrêté 2023-03-0053
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 103 rue de la République
Mise en ligne 6 mars 2023
Arrêté 2023-03-0052
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Chemin du raisin
Mise en ligne 6 mars 2023
Arrêté 2023-03-0051
portant réglementation provisoire de la circulation et du sationnement des véhicules 23 avenue du 08 mai
Mise en ligne 6 mars 2023
Arrêté 2023-03-0050
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Route de la Garance
Mise en ligne 6 mars 2023
Arrêté 2023-03-0049
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue Flemming
Mise en ligne 6 mars 2023
Arrêté 2023-02-0048
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Impasse Moulin de Fuste
Mise en ligne 1er mars 2023
Arrêté 2023-02-0047
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement parking Bélières
Mise en ligne 1er mars 2023
Arrêté 2023-02-0046
portant prorogation de l’arrêté 2023-01-020 portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement
Mise en ligne 1er mars 2023
Arrêté 2023-02-0045
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue des Lauriers Roses
Mise en ligne 1er mars 2023
Arrêté 2023-02-0044
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 1 avenue Camille Estevenin
Mise en ligne 1er mars 2023
Arrêté 2023-02-0035
portant autorisation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 27 rue de la Paix
Mise en ligne 22 février 2023
Arrêté 2023-02-0034
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 50 rue de la République
Mise en ligne 22 février 2023
Arrêté 2023-02-0029
portant interdiction de circulation torse nu sur le domaine public communal
Mise en ligne 22 février 2023
Arrêté 2023-02-0032
portant réglementation provisoire de la circulation et dustationnement des véhicules Route de la Garance
Mise en ligne 10 février 2023
Arrêté 2023-02-0031
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 20 Rue Pasteur-Rue des Fossés
Mise en ligne 10 février 2023
Arrêté 2023-02-0030
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Rue Henri Manguin
Mise en ligne 10 février 2023
Arrêté 2023-02-0028
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules à l’occasion du carnaval
Mise en ligne 8 février 2023
Arrêté 2023-01-0026
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 68 rue de la Paix
Mise en ligne 6 février 2023
Arrêté 2023-01-0025
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Place de la Liberté
Mise en ligne 6 février 2023
Arrêté 2023-01-0021
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 407 Chemin Traversier de Rodolphe
Mise en ligne 6 février 2023
Arrêté 2023-01-0020
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 101 av Léon Blum
Mise en ligne 6 février 2023
Arrêté 2023-01-0019
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 86 rue Crillon
Mise en ligne 31 janvier 2023
Arrêté 2023-01-0018
portant réglementation provisoire de la circualtion et du stationnement des véhicules 24 rue de la République
Mise en ligne 31 janvier 2023
Arrêté 2023-01-0017
portant réglementation permanente de la circulation et du stationnement des véhicules pour travaux de service urbain
Mise en ligne 31 janvier 2023
Arrêté 2023-01-0016
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 68 rue de la Paix
Mise en ligne 31 janvier 2023
Arrêté 2023-02-0015
portant prorogation de l’arrêté 2023-01-007 portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Av Waksman
Mise en ligne 30 janvier 2023
Arrêté 2023-01-0014
portant prorogation de l’arrêté 2023-01-009 portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – le Clos de Morières
Mise en ligne 30 janvier 2023
Arrêté 2023-01-0013
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicule 176 av Jean Monnet
Mise en ligne 18 janvier 2023
Arrêté 2023-01-0009
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Le Clos
Mise en ligne 18 janvier 2023
Arrêté 2023-01-0007
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Avenue Waksman
Mise en ligne 18 janvier 2023
Arrêté 2023-01-0006
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement Rue Léo Lagrange
Mise en ligne 18 janvier 2023
Arrêté 2023-01-00005
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 25 rue Crillon
Mise en ligne 18 janvier 2023
Arrêté 2023-01-0004
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Rue Crillon-Rue Brossolette
Mise en ligne 18 janvier 2023
Arrêté 2023-01-0003
portant prorogation de l’arrêté 2022-12-081 portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules
Mise en ligne 6 janvier 2023
Arrêté 2023-01-0002
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 30 Rte de Réalpanier-rue Pierre Mendes France-Rte de St Saturnin
Mise en ligne 6 janvier 2023
Arrêté 2023-01-0001
portant réglementation provisoire de la circulation et du statinnement des véhicules-Parking mairie-51 rue de la société
Mise en ligne 6 janvier 2023
Arrêté 2022-12-1107
portant renouvellement de l’arrêté 2021-12-080 portant réglementation permanente de la circulation
Mise en ligne 27 décembre 2022
Arrêté 2022-12-1106
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 825 av Léon Blum
Mise en ligne 27 décembre 2022
Arrêté 2022-12-1105
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement 443 rue Jean Bouin
Mise en ligne 27 décembre 2022
Arrêté 2022-12-1104
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue Docteur Flemming
Mise en ligne 27 décembre 2022
Arrêté 2022-12-1092
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Av Jean Monnet
Mise en ligne 27 décembre 2022
Arrêté 2022-12-1090
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 50 Av 08 Mai
Mise en ligne 27 décembre 2022
Arrêté 2022-12-1089
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Rue Folard
Mise en ligne 27 décembre 2022
Arrêté 2022-12-1087
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 395 Av Jean Monnet
Mise en ligne 27 décembre 2022
Arrêté 2022-12-1086
portant réglementation permanente de la circulation et du stationnement des véhicules pour travaux
Mise en ligne 27 décembre 2022
Arrêté 2022-12-1077
portant fermeture des stades
Mise en ligne 15 décembre 2022
Arrêté 2022-12-1064
portant règlementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules-50 rue République
Mise en ligne 15 décembre 2022
Arrêté 2022-12-1063
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules -24 rue Lotirama
Mise en ligne 15 décembre 2022
Arrêté 2022-12-1059
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules av Jean Monnet
Mise en ligne 15 décembre 2022
Arrêté 2022-12-1058
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules route de Réalpanier
Mise en ligne 15 décembre 2022
Arrêté 2022-12-1056
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Av Briand
Mise en ligne 15 décembre 2022
Arrêté 2022-11-1040
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 50 rue République
Mise en ligne 7 décembre 2022
Arrêté 2022-11-1034
Définition des nouveaux tarifs des droits de voirie avec stand de vente
Mise en ligne 7 décembre 2022
Arrêté 2022-11-997
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 1 rue du Docteur Bioulès
Mise en ligne 24 novembre 2022
Arrêté 2022-11-996
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Place Vitria
Mise en ligne 24 novembre 2022
Arrêté 2022-11-995
annule et remplace l’arrêté 2022-10-831 portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement
Mise en ligne 24 novembre 2022
Arrêté 2022-11-979
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Place Liberté
Mise en ligne 24 novembre 2022
Arrêté 2022-11-893
annule et remplace l’arrêté 2022-07-650 portant règlementation temporaire de l’autorisation de la circulation
Mise en ligne 24 novembre 2022
Arrêté n°2022-11-890
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Rue Folard
Mise en ligne 21 novembre 2022
Arrêté n°2022-11-889
EHTP rue de la Paix
Mise en ligne 16 novembre 2022
Arrêté n°2022-11-871
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules av Léon Blum
Mise en ligne 10 novembre 2022
Arrêté n°2022-11-870
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue Folard
Mise en ligne 10 novembre 2022
Arrêté n°2022-11-869
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules ch Mascarons
Mise en ligne 10 novembre 2022
Arrêté n°2022-11-868
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue Crillon
Mise en ligne 10 novembre 2022
Arrêté n°2022-10-831
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Av. Pierre de Coubertin à l’occasion du feu d’artifice
Mise en ligne 10 novembre 2022
Arrêté n°2022-10-856
portant réglementation provisoire de la circulation et su stationnement des véhicules av Jean Monnet
Mise en ligne 03 novembre 2022
Arrêté n°2022-10-855
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Halle JC Alliaud
Mise en ligne 03 novembre 2022
Arrêté n°2022-10-854
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 1405 rte Noves
Mise en ligne 03 novembre 2022
Arrêté n°2022-10-853
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Av Jean Monnet
Mise en ligne 03 novembre 2022
Arrêté n°2022-10-851
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 23 av du 08 mai 1945
Mise en ligne 03 novembre 2022
Arrêté n°2022-10-832
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 172 Av Jean Monnet
Mise en ligne 03 novembre 2022
Arrêté n°2022-10-844
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 32 rue des Fossés
Mise en ligne 24 octobre 2022
Arrêté n°2022-10-830
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules av Général Leclerc
Mise en ligne 19 octobre 2022
PM Arrêté 2022-10-829
portant réglementation temporaire de l’autorisation de la circulation et du stationnement du cirque
Mise en ligne 19 octobre 2022
Arrêté n°2022-10-826
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Rue Folard
Mise en ligne 19 octobre 2022
Arrêté n°2022-10-825
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue de la Paix
Mise en ligne 19 octobre 2022
PM Arrêté 2022-10-816
réglementation temporaire de l’autorisation du stationnement sur le parking sud du Complexe sportif
Mise en ligne 19 octobre 2022
Arrêté n°2022-10-814
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 239 route de Noves
Mise en ligne 14 octobre 2022
Arrêté n°2022-10-813
portant réglementation provisoire de la circulation et dus stationnement des véhicules Av Jean Monnet
Mise en ligne 14 octobre 2022
Arrêté n°2022-10-804
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Les Cannonets-chemin de l’olivier
Mise en ligne 14 octobre 2022
Arrêté n°2022-10-801
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue Fleming
Mise en ligne 14 octobre 2022
Arrêté n°2022-10-803
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules av Estevenin
Mise en ligne 6 octobre 2022
Arrêté n°2022-09-797
Arrêté n°2022-09-797 France BTP av Jean Monnet
Plan
Mise en ligne 6 octobre 2022
Arrêté n°2022-09-774
portant réglementation temporaire de l’autorisation de stationnement rue Louis Pasteur et rue des Fossés
Mise en ligne 3 octobre 2022
Arrêté n°2022-09-775
portant autorisation provisoire de staionnement Place Liberté-Place Jean Jaurès
Mise en ligne 3 octobre 2022
Arrêté n°2022-09-776
rapporte l’arrêté 2022-09-756 et porte réglementation temporaire de l’autorisation de stationnement
Mise en ligne 3 octobre 2022
Arrêté n°2022-09-792
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue Dr Fleming
Mise en ligne 3 octobre 2022
Arrêté n°2022-09-796
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules av Waksman
Mise en ligne 3 octobre 2022
Arrêté 2022-09-753
rapporte l’arrêté 2022-07-677 et porte réglementation temporaire de l’autorisation de stationnement
Mise en ligne 3 octobre 2022
Arrêté 2022-09-754
rapporte l’arrêté 2022-07-678 et porte réglementation temporaire de l’autorisation de stationnement
Mise en ligne 3 octobre 2022
Arrêté 2022-09-756
rapporte l’arrêté 2022-07-679 et porte réglementation temporaire de l’autorisation de stationnement
Mise en ligne 3 octobre 2022
Arrêté 2022-09-770
portant réglementation temporaire de l’autorisation de stationnement de la société PIZZA GAIDOU TITOF
Mise en ligne 3 octobre 2022
Arrêté n°2022-04-340
avenant à l’arrêté municipal n°0425-2007 portant règlementation du marché de la ville de Morières
Mise en ligne 28 septembre 2022
Arrêté n°2022-09-768
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules 50 Av du 8 mai
Mise en ligne 23 septembre 2022
Arrêté n°2022-09-767
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Av de Verdun
Mise en ligne 23 septembre 2022
Arrêté n°2022-09-762
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Roubine-Cassagne
Mise en ligne 23 septembre 2022
Arrêté n°2022-09-743
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules rue Folard sur la commune de Morières en agglomération
Mise en ligne 9 septembre 2022
Arrêté n°2022-09-725
portant délégation temporaire de fonction d’officier d’état civil à Mme Annick DUBOIS, conseillère municipale
Mise en ligne 6 septembre 2022
Arrêté n°2022-09-728
portant suspension des dispositions de l’arrêté n°2022-07-678
Mise en ligne 2 septembre 2022
Arrêté n°2022-08-701
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules à l’occasion de la fête des associations-édition 2022
Mise en ligne 19 août 2022
Arrêté n°2022-08-001
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules-267 rue Marcel Pagnol
Mise en ligne 18 août 2022
Arrêté n°2022-08-698
portant interdiction du stationnement des gens du voyage en dehors des aires d’accueil
Mise en ligne 17 août 2022
Arrêté n°2022-08-695
Interdiction de circulation des véhicules poids lourds de plus de 3.5 tonnes Impasse des Platanes-8 mai 1945
Mise en ligne 9 août 2022
Arrêté n°2022-06-686
Interdiction de circulation torse nu sur le domaine public
Mise en ligne 3 août 2022
Arrêté n2022-06-685
Protoxyde d’azote-interdiction de consommation et de détention-interdiction de vente aux mineurs interdiction de dépôt de cartouche
Mise en ligne 3 août 2022
Arrêté n°2022-08-684
Interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique
Mise en ligne 3 août 2022
Arrêté n°2022-07-679
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules-av Pierre de Coubertin-parking complexe sportif
Mise en ligne 3 août 2022
Arrëté n°2022-07-678
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules-rue Folard-parking centre Folard
Mise en ligne 3 août 2022
Arrêté n°2022-07-677
portant réglementation provisoire de la circualtion et du stationnement ds véhicules-rue Fleming-parking du collège Anne Frank
Mise en ligne 3 août 2022
Arrêté n°2022-07-674
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules-avenue Camille Estevenin
Mise en ligne 3 août 2022
Arrêté n°2022-07-673
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules-rte Chateaublanc
Mise en ligne 3 août 2022
Arrêté n°2022-07-672
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules-rue Angevines
Mise en ligne 3 août 2022
Arrêté n°2022-07-671
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules-rue Folard
Mise en ligne 3 août 2022
Arrêté n°2022-07-667
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules-ch du Vieux Moulin
Mise en ligne 2 août 2022
Arrêté n°2022-07-666
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules-rue Louis Pasteur
Mise en ligne 2 août 2022
Arrêté n°2022-07-669
Réglementation et lutte contre les actes d’incivilités, squat, interdiction de consommation d’alcool, de tabac, d’utilisation de barbecue ainsi que de la tenue vestimentaire dans le parc
Mise en ligne 28 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-664
portant mise en recouvrement de l’astreinte administrative auprès de monsieur SOUBEYRAND
Mise en ligne 28 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-656
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Av Camille Estevenin
Mise en ligne 27 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-655
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Av de la Garance
Mise en ligne 27 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-654
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Av. Aristide Briand-Av du 11 novembre 1918
Mise en ligne 27 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-650
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement esplanade du Collège-quartier les Pessades
Mise en ligne 27 juillet 2022
Arrêtén°2022-07-645
Portant règlementation provisoire de la circulation et du stationnement – rue des Jujubiers
Mise en ligne 22 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-644
Portant règlementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 305 av Léon Blum
Mise en ligne 22 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-643
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – rue Léon Blum
Mise en ligne 22 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-642
Portant règlementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 816 rue Folard
Mise en ligne 22 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-638
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules – 12 impasse Louis Perdiguier
Mise en ligne 19 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-637
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement des véhicules à l’occasion du feu d’artifice-avenue Pierre de Coubertin
Mise en ligne 19 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-622
portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Impasse des Petits Campveires
Mise en ligne 15 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-614
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Route St Saturnin
Mise en ligne 15 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-612
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules Esplanade du collège / Quartier Les Pessades
Mise en ligne 15 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-610
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules av Léon Blum
Mise en ligne 15 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-611
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules chemin Pont Voulongue
Mise en ligne 12 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-602
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules impasse du Vieux Prunier
Mise en ligne 11 juillet 2022
Arrêté n°2022-07-601
Portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement des véhicules avenue Pierre de Coubertin
Mise en ligne 11 juillet 2022
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